Regard Ouvert SAS — capital social : 8 000 € — 41 rue des Arts, 31000 Toulouse — SIREN 932 410 442 — SIRET 932 410 442 00010 — TVA FR46 932410442. Directrice de publication : Claire Roux. Contact : [email protected].
Le périmètre de la séance, les livrables, le calendrier et les droits d’usage sont précisés dans chaque devis. Une réservation devient ferme après acceptation du devis et versement de l’acompte indiqué.
Les frais engagés lors d’un report tardif peuvent être facturés. Les images sont livrées dans les formats convenus. Les fichiers de travail sont conservés pendant trois mois, sans obligation d’archivage permanent.
Les photographies restent protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Seuls les usages expressément cédés au devis sont autorisés; les droits à l’image des personnes photographiées sont respectés.
La responsabilité du studio est limitée aux dommages directs prévisibles. Une recherche amiable précède toute procédure. Le consommateur conserve les règles protectrices et les voies de médiation prévues par le Code de la consommation.